Responsable de publication :
Association Semeoz
Parution au journal officiel du 29/08/2015, sous le n°613
Hébergeur :
Gandi SAS
63-65 boulevard Masséna
75013 Paris
Données personnelles :
Aucune donnée personnelle n'est recueillie sur ce site.
Droits d'auteurs :
Ce site est la propriété exclusive de l'association Semeoz qui lui a donné le statut de "commun".